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Auteur Denis Dufour |
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Les restructurations et transformations des associations sans but lucratif / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 24 (décembre 2021)
[article]
Titre : Les restructurations et transformations des associations sans but lucratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour ; Sabine Garroy ; ... et al. Année de publication : 2021 Article en page(s) : 16-202 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl
Droit du travailRésumé : Ce dossiers s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands. La revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. [Extrait de l'auteur] Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30482
in Dossiers d'asbl actualités > N° 24 (décembre 2021) . - 16-202[article]Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité DOS Tijdschrift / Revue Exclu du prêt Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 23 (novembre 2021)
[article]
Titre : Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour ; Michel Davagle ; ... et al. Année de publication : 2021 Article en page(s) : 9-160 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl
Management dans le secteur non-marchandRésumé : 100 ans exactement nous sépare la loi sur les associations internationales de l'entrée en vigueur du Code des associations (ci-après CSA) qui est venue clôturer une législature rarement égalée en termes de réforme juridiques. Depuis l'entrée en vigueur du CSA, de nombreux ouvrages ont été consacrées d'abord aux sociétés et, dans certain mesures, aux ASBL. En revanche, rare sont les études qui ont analysé de manière spécifique le nouveau résume des AISBL. [Extrait de l'auteur] Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30543
in Dossiers d'asbl actualités > N° 23 (novembre 2021) . - 9-160[article]Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité DOS Tijdschrift / Revue Exclu du prêt