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Auteur Michel Coipel |
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14 - Les associations de fait (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités, 14 [01/01/2012]) / Michel Davagle
[n° ou bulletin]
Titre : 14 - Les associations de fait Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle ; Michel Coipel Année de publication : 2012 Importance : 298 p Prix : 38€ Langues : Français (fre) Catégories : Association de fait Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=5856 [n° ou bulletin]Fusions et scissions d'asbl après la loi du 30 décembre 2009 / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 9 ([01/01/2010])
[article]
Titre : Fusions et scissions d'asbl après la loi du 30 décembre 2009 : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Coipel ; Michel Davagle ; Bernard De Clippel ; Michel De Wolf ; Pierre Goblet ; Fernand Maillard ; Philippe T'kint ; Pierre Van Den Eynde Année de publication : 2010 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14372
in Dossiers d'asbl actualités > 9 [01/01/2010][article]Le fonctionnement des ag et des ca des asbl / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 7 ([01/01/2009])
[article]
Titre : Le fonctionnement des ag et des ca des asbl : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Coipel ; Michel Davagle ; Christophe Boeraeve ; Hervé Briet ; Michel De Wolf ; Christian Fischer Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14371
in Dossiers d'asbl actualités > 7 [01/01/2009][article]La responsabilité du dirigeant d'asbl / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 5 ([01/01/2008])
[article]
Titre : La responsabilité du dirigeant d'asbl : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Coipel ; Marie-Amélie Delvaux ; Michel Davagle ; Jean François Dentant ; Grégory De Sauvage ; Michel De Wolf ; Christian Fischer ; François Goffin Jean ; Romain Marchetti Année de publication : 2008 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14369
in Dossiers d'asbl actualités > 5 [01/01/2008][article]Dons et legs aux asbl / Dirk Coeckelbergh in Dossiers d'asbl actualités, 1 ([01/01/2006])
[article]
Titre : Dons et legs aux asbl : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Dirk Coeckelbergh ; Paul Delnoy ; Pierre Goblet ; Michel Coipel ; Philippe 'tkint ; Bernard De Clippel ; Michel De Wolf ; Christian Fischer ; Hervé Briet Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=14365
in Dossiers d'asbl actualités > 1 [01/01/2006][article]La nouvelle législation sur les asbl : entrée en vigueur de la loi du 2 mai et délais d'adaptation pour les asbl anciennes / Michel Coipel in Non-marchand Management Droit et Finance, 12 ([01/01/2003])
PermalinkLa nouvelle législation sur les asbl : des statuts conformes aux nouvelles exigences légales / Michel Coipel in Non-marchand Management Droit et Finance, 12 ([01/01/2003])
PermalinkÀ propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002 / Michel Coipel in Non-marchand Management Droit et Finance, 10 ([01/01/2002])
PermalinkLes sociétés à finalité sociale : des sociétés commerciales presque comme les autres / Michel Coipel in Non-marchand Management Droit et Finance, 8 ([01/01/2001])
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