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Paru le : 01/12/2002 |
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Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierQuel bilan peut-on tirer des contrats de sécurité ? / Cédric Strebelle in Journal du Droit des Jeunes, 220 ([01/12/2002])
[article]
Titre : Quel bilan peut-on tirer des contrats de sécurité ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Strebelle Année de publication : 2002 Article en page(s) : 4-11 Langues : Français (fre) Catégories : Contrat de sécurité et de prévention En ligne : http://www.sdj.be/admin/docs/Bilan_contrats_securite_Strebelle_JDJB220.pdf Format de la ressource électronique : Le document en pdf Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12787
in Journal du Droit des Jeunes > 220 [01/12/2002] . - 4-11[article]Une nouvelle peine correctionnelle et de police dans le code pénal : la peine de travail / Maïté De Rue in Journal du Droit des Jeunes, 220 ([01/12/2002])
[article]
Titre : Une nouvelle peine correctionnelle et de police dans le code pénal : la peine de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Maïté De Rue ; Isabelle Wattier Année de publication : 2002 Article en page(s) : 12-28 Langues : Français (fre) Catégories : Peine alternative En ligne : http://www.jdj.be/jdj/documents/docs/Peine_travail_Derue_Wattier_JDJB220.pdf Format de la ressource électronique : Le document en pdf Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12788
in Journal du Droit des Jeunes > 220 [01/12/2002] . - 12-28[article]L'audition de l'enfant dans les procédures civiles : situation actuelle et perspectives ? / Fabienne Druant in Journal du Droit des Jeunes, 220 ([01/12/2002])
[article]
Titre : L'audition de l'enfant dans les procédures civiles : situation actuelle et perspectives ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Druant ; Karine Joliton Année de publication : 2002 Article en page(s) : 29-36 Langues : Français (fre) Catégories : Divorce
Droits de l'enfant
Enfant (0-12)
JusticeEn ligne : http://www.jeunesseetdroit.be/jdj/documents/docs/Audition_enfant_Druant_Joliton_ [...] Format de la ressource électronique : Le document en pdf Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12789
in Journal du Droit des Jeunes > 220 [01/12/2002] . - 29-36[article]