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Auteur Michel Davagle |
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Mémento des ASBL 2023 / Michel Davagle (2023)
Titre : Mémento des ASBL 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle Mention d'édition : 26e éd Editeur : Mechelen : Kluwer Année de publication : 2023 Importance : 1121 p - Registre alphabétique pp. 1-18 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl
AssociatifIndex. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de compiler l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL.[Présentation de l'éditeur] Note de contenu : Notamment:
- La notion d’association et la définition de l'ASBL
- La notion de personne morale, d'organe et de mandat
- La constitution de l'ASBL
- Les statuts et le roi
- l'identification de l'ASBL
- Les membres
- L'assemblée générale
- Les administrateurs
- La gestion et la représentation de l'ASBL
- La dissolution et la faillite de l'ASBL
- La liquidation de l'ASBL
- La restructuration et la transformation de l'ASBL
- Les aspects particuliers de certaines associations
- Les comptes et budget
- Les responsabilités dans les ASBL
- Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
- L'ASBL et le droit économique
- Les marchés publics
- Des sources de financement privées
- L'action en justice
- La fiscalité des ASBL
- Les formalités de publicité
- Annexes, modèles d’actes
- textes législatifs
- formulaire
- bibliographie
- registre alphabétique
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=31157 Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 113 DAV M Book Exclu du prêt Mémento des ASBL 2022 / Michel Davagle (2022)
Titre : Mémento des ASBL 2022 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle Mention d'édition : 26e éd Editeur : Mechelen : Kluwer Année de publication : 2022 Importance : 1097 p - Registre alphabétique pp. 1-18 ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-2420-2 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl
AssociatifIndex. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : L'objectif du présent ouvrage est de compiler l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son application dans la création et le fonctionnement de l’ASBL. Il constitue une étude de toutes les questions touchant de près ou de loin au statut civil des ASBL , ainsi qu’un excellent aperçu des matières fiscales, sociales et comptables et celles relatives aux marchés publics. Le Mémento des ASBL intègre des éléments de la jurisprudence la plus récente, ainsi qu'une série de modèles de documents indispensables à la vie de l'ASBL.[Présentation de l'éditeur] Note de contenu : Notamment:
- La notion d’association et la définition de l'ASBL
- La notion de personne morale, d'organe et de mandat
- La constitution de l'ASBL
- Les statuts et le roi
- l'identification de l'ASBL
- Les membres
- L'assemblée générale
- Les administrateurs
- La gestion et la représentation de l'ASBL
- La dissolution et la faillite de l'ASBL
- La liquidation de l'ASBL
- La restructuration et la transformation de l'ASBL
- Les aspects particuliers de certaines associations
- Les comptes et budget
- Les responsabilités dans les ASBL
- Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
- L'ASBL et le droit économique
- Les marchés publics
- Des sources de financement privées
- L'action en justice
- La fiscalité des ASBL
- Les formalités de publicité
- Annexes, modèles d’actes
- textes législatifs
- formulaires
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30885 Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 113 DAV E Book Exclu du prêt Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations / Denis Dufour in Dossiers d'asbl actualités, N° 23 (novembre 2021)
[article]
Titre : Les AISBL après le Code des Sociétés et des Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour ; Michel Davagle ; ... et al. Année de publication : 2021 Article en page(s) : 9-160 Langues : Français (fre) Catégories : Asbl
Management dans le secteur non-marchandRésumé : 100 ans exactement nous sépare la loi sur les associations internationales de l'entrée en vigueur du Code des associations (ci-après CSA) qui est venue clôturer une législature rarement égalée en termes de réforme juridiques. Depuis l'entrée en vigueur du CSA, de nombreux ouvrages ont été consacrées d'abord aux sociétés et, dans certain mesures, aux ASBL. En revanche, rare sont les études qui ont analysé de manière spécifique le nouveau résume des AISBL. [Extrait de l'auteur] Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=30543
in Dossiers d'asbl actualités > N° 23 (novembre 2021) . - 9-160[article]Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité DOS Tijdschrift / Revue Exclu du prêt Le nouveau visage des asbl après le 1er mai 2019 / Michel Davagle (2019)
Titre : Le nouveau visage des asbl après le 1er mai 2019 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2019 Importance : 274 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0585-7 Prix : 80€ Langues : Français (fre) Catégories : Asbl Index. décimale : 113 Vereniging zonder winstoogmerk | Association sans but lucratif Résumé : la suite de l’adoption du Code des sociétés et des associations, de nouvelles règles s’imposent à toutes les ASBL. Le Code est entré en vigueur le 1er mai 2019, mais il n’impactera les ASBL existantes qu’au 1er janvier 2020. Le cadre dans lequel fonctionnent les associations n’est certes pas bouleversé, mais il s’est singulièrement complexifié. Note de contenu : Dans cet ouvrage à visée pratique, les auteurs – dont la compétence dans ce domaine d’expertise n’est plus à démontrer – présentent les différentes facettes de la nouvelle architecture voulue par le législateur pour les ASBL, en abordant les thèmes suivants :
- les nouvelles définitions et les conséquences de la qualification des ASBL comme entreprises ;
- les particularités des statuts, acte constitutif, organisation, organes... ;
- les nouvelles obligations et nouvelles possibilités en matière de comptabilité des ASBL ;
- le régime fiscal des ASBL sous l’empire du Code ;
- l’insolvabilité des ASBL ;
- les nouvelles responsabilités des administrateurs ;
- le droit transitoire et l’entrée en vigueur des dispositions.
L'ouvrage inclut, en annexe et dans un fascicule séparé, le nouveau PCMN pour les ASBL. [Présentation de l'éditeur]
Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=28622 Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité 113 DAG N Book Exclu du prêt Les asbl aux prises avec le projet de code des sociétés et des associations. Un lifting ou une atteinte aux droits fondamentaux de la vie associative ? / Michel Davagle in Secouez-vous les Idées, N° 115 (septembre-novembre 2018)
[article]
Titre : Les asbl aux prises avec le projet de code des sociétés et des associations. Un lifting ou une atteinte aux droits fondamentaux de la vie associative ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle Année de publication : 2018 Article en page(s) : 7-9 Langues : Français (fre) Catégories : Associatif Résumé : Article sur la politique de Koens Geens. Permalink : https://www.brudoc.be/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=27502
in Secouez-vous les Idées > N° 115 (septembre-novembre 2018) . - 7-9[article]Exemplaires (1)
Cote Section Disponibilité SEC Tijdschrift / Revue Exclu du prêt Les carnets de l'éducateur : exploration de la profession 2018 / Michel Davagle (2017)
PermalinkN° 16 - août 2015 - Les asbl face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités) / Michel Davagle
PermalinkPermalinkLe bénévolat dans tous ses états / Michel Davagle (2014)
PermalinkPermalink13 - Les fabriques d'église (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités, 13 [01/01/2012]) / Michel Davagle
Permalink14 - Les associations de fait (Bulletin de Dossiers d'asbl actualités, 14 [01/01/2012]) / Michel Davagle
PermalinkLa bonne gouvernance dans les asbl / Michel Davagle in Dossiers d'asbl actualités, 12 ([01/01/2011])
PermalinkFusions et scissions d'asbl après la loi du 30 décembre 2009 / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 9 ([01/01/2010])
PermalinkLe fonctionnement des ag et des ca des asbl / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 7 ([01/01/2009])
PermalinkL'essentiel : asbl, aisbl et fondations / Christophe Boeraeve (2009)
PermalinkLa responsabilité du dirigeant d'asbl / Michel Coipel in Dossiers d'asbl actualités, 5 ([01/01/2008])
PermalinkLa nouvelle législation relative aux volontaires / Michel Marée in Dossiers d'asbl actualités, 3 ([01/01/2007])
PermalinkContrat de travail et interdiction de toute discrimination basée sur la race ou l'ethnie / Baudouin Paternostre in Non-marchand Management Droit et Finance, 15 ([01/01/2005])
PermalinkLa loi relative aux droits des volontaires / Michel Davagle in Non-marchand Management Droit et Finance, 16 ([01/01/2005])
PermalinkLa nouvelle législation sur les asbl : des statuts conformes aux nouvelles exigences légales / Michel Coipel in Non-marchand Management Droit et Finance, 12 ([01/01/2003])
PermalinkLa nouvelle législation sur les asbl : les formalités de publicité / Michel Davagle in Non-marchand Management Droit et Finance, 12 ([01/01/2003])
PermalinkLes controverses suscitées par la définition apparemment claire de l'asbl / Michel Davagle in Non-marchand Management Droit et Finance, 10 ([01/01/2002])
PermalinkDes éléments de réponse à des questions souvent posées / Michel Davagle in Non-marchand Management Droit et Finance, 10 ([01/01/2002])
PermalinkMémento des Asbl / Michel Davagle
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